Archive pour octobre 2009

« Je suis déterminé à me battre contre toutes les forces de l’immobilisme et de la réaction ». Par cette phrase qui résume le sens profond de l’entretien qu’il a accordé au Figaro, Nicolas Sarkozy montre qu’il est bien celui sur qui les Français peuvent compter pour tenir bon dans la crise économique et sociale que traverse toujours le monde.

Ce refus de ramener la France au niveau d’une nation frileuse et réactionnaire, tant sur les conceptions économiques, sociales, l’esprit d’entreprise que sur les mœurs  ou l’ouverture au monde, c’est la voie qui permettra à la France de tenir son rang dans le monde qui vient. D’être celle qui est écoutée en matière de moralisation du capitalisme, comme en matière de croissance durable. Car la France est aussi le pays occidental que la crise a fait le moins reculer et qui retrouve le plus vite le chemin de la croissance, grâce à la politique volontariste choisie par son gouvernement.

C’est la voie de la réforme juste dans laquelle, militants de gauche, nous nous sommes engagés derrière le Président élu, et sans laquelle aujourd’hui, notre pays se trouverait désemparé, dépassé, et le monde du travail y serait, une fois de plus la victime des errements et du manque de courage de ses dirigeants.

La Gauche Moderne,

Vendredi 16 octobre 2009

www.lagauchemoderne.org

Tribune de Jean-Marie Bockel dans Le Monde daté du 14 octobre 2009

La prison serait-elle l’École du vice, ou tout au contraire un lieu de contention réglé par un régime punitif et disciplinaire dégradant, synonyme de tous les arbitraires ?

Contempteurs de l’enfermement ou zélotes de la détention punitive, trop souvent les discours angéliques ou ultra-sécuritaires se croisent et se nourrissent mutuellement à partir d’un même déni du réel.

L’une des caractéristiques essentielles du cœur de ce qui fait l’institution pénitentiaire : l’isolement dans un espace clos et coupé de l’extérieur, semble de moins en moins pertinente.

Faut-il le rappeler, depuis 1985, les soins psychiatriques ne dépendent plus de l’Administration pénitentiaire et depuis 1994, cette situation s’est élargie à l’ensemble des soins. De surcroît, la prison en s’ouvrant sur l’extérieur a fait entrer en son sein, outre les magistrats et les avocats, une multiplicité de nouveaux intervenants : enseignants, parlementaires, visiteurs de prisons, aumôniers, délégués du médiateur, Contrôleur général des lieux de privation de libertés, associations. Ces évolutions tendent à affaiblir les modèles des années 70, l’institution n’est plus aussi « totale » qu’il n’y paraissait.

Pourtant certaines figures emblématiques d’un militantisme anti-carcéral, tout à fait estimable ne s’embarrassent guère de ces scrupules méthodologiques. Ils semblent traquer, derrière chaque indice du mal-être carcéral, la justification de la Cause de l’abolition des prisons. Ce combat respectable, ne justifie pas, à l’instar des propos tenus par Florence Aubenas, que les dispositions novatrices du projet de loi pénitentiaire soient disqualifiées comme un simple habillage d’un régime disciplinaire immuable.

Il est cependant une question à laquelle les abolitionnistes hier comme aujourd’hui n’ont jamais apporté de réponse : par quoi remplacer la prison ?

L’abolitionnisme a pourtant, au cours de notre histoire récente réalisé son programme, dans un secteur particulier de la société, sous la pression de l’antipsychiatrie. Il est possible aujourd’hui d’en évaluer les dégâts. Les murs asilaires sont certes tombés, entraînant la destruction de 40 000 lits de psychiatrie en 20 ans. Résultat : une grande partie de cette population en déshérence se retrouve entre les murs de l’institution pénitentiaire. La prison a-t-elle vocation à être un asile de substitution ? Ce transfert des pathologies psychiques au sein de l’univers carcéral rajoute assurément de la complexité et de la souffrance au sein d’une institution qui n’en avait pas besoin.

C’est par une faute d’inertie politique que les prisons ont été victimes d’une sorte d’oubli dans l’agenda politique.

Ainsi, en 2001, l’échec du projet de loi pénitentiaire préparé, lorsque Marylise Lebranchu était ministre de la Justice, consacrait l’enlisement d’un chantier, fixé dès novembre 2000 au rang de priorité par le Premier Ministre de l’époque, Lionel Jospin.

Pouvait-on accepter dès lors de laisser nos prisons dériver au gré des majorités successives dans cette obscurité honteuse ?

Le gouvernement de François Fillon a pris l’initiative d’amarrer la prison aux enjeux démocratiques. Le Président de la République, lors de son discours au Congrès a fait de cet enjeu, un chantier décisif, à cette étape de la mandature.

Pour incontestables que soient les avancées de l’État de droit en prison, il fallait en effet les stabiliser dans un texte normatif qui permette de délimiter les missions du service public pénitentiaire, de définir son code de déontologie, de garantir la protection des droits des personnes détenues, de clarifier les régimes de détention ainsi que les aménagements de peine.

C’est la raison pour laquelle le gouvernement a souhaité rassembler dans un texte unique, que nous avons défendu à l’assemblée  nationale avec le Garde des Sceaux, Michèle Alliot-Marie, les missions de surveillance et de réinsertion des personnes placées sous main de justice. Au-delà des restrictions qui résultent des contraintes inhérentes à la détention, de la prévention des infractions et de la protection de l’intérêt des victimes sont énoncées dans ce projet de loi l’ensemble des droits qui doivent continuer à prévaloir dans leur intégralité.

Enfin le projet de loi pénitentiaire vise à clarifier les régimes de détention. Des efforts considérables ont été développés depuis 2002, grâce à un programme de constructions de 13 200 places, qui permettra d’atteindre, en 2012, une capacité de 63 000 places. Si le principe d’encellulement individuel est conforme à une exigence de dignité individuelle, il peut être nuancé, au regard des nécessités  de prévention du suicide et du profil psychologique de certains détenus.

Le point d’équilibre réside bien dans le réalisme pénal et pénitentiaire qui inspire le projet de loi pénitentiaire.

Tant qu’elle reste indicible, la prison demeure une sorte de mythologie obscure qui trimballe avec elle son lot de fascination ou de répulsion, laissant la société démocratique dans une sorte de sidération entre mauvaise conscience et ressentiment à l’égard de ceux qui ont transgressé la loi commune.

Il est grand temps de réintégrer la prison réelle dans l’espace de la délibération démocratique, afin qu’elle cesse justement d’en être la part maudite.

Jean-Marie Bockel
Secrétaire d’État à la Justice

COMMUNIQUE

La Gauche Moderne se félicite du fait que les principes que vient d’exposer Nicolas Sarkozy en ce qui concerne la réforme du lycée, aillent tout à fait dans le sens des propositions qu’elle appelait de ses voeux lors de sa Convention nationale sur l’Education :

* Que ce soit du point de vue des valeurs : exigence, responsabilité.
* Du point de vue des modalités : orientation progressive et réversible, aide personnalisée, rééquilibrage des filières et passerelles  entre elles, valorisation des sections technologiques.
* Du point de vue de la méthode : concertation et prise de décision responsable, constance des moyens.

La Gauche Moderne avait lors de sa récente Convention nationale sur l’Education, adopté un texte programmé qui sera publié, avec les actes des débats, très prochainement.

La Gauche Moderne,
Mardi 13 octobre 2009

www.lagauchemoderne.org

Contact Presse :
Emmanuel Dupuy
Responsable Presse de la Gauche Moderne
06 61 34 79 78
emmanuel.dupuy@noos.fr

Pour mémoire :
Nathalie Dumas
Conseillère Presse de Jean-Marie Bockel
06 71 26 40 28
nathalie.dumas@justice.gouv.fr

Vendredi 16 octobre 2009

Surendettement : osons le courage politique !

Le surendettement est une plaie sociale, qui frappe d’abord les plus fragiles.  Ce constat est largement partagé, les mesures pour lutter contre ce phénomène connues.  Pourtant, grâce à un lobbying efficace des bénéficiaires de ces pratiques (organismes de crédit à la consommation, grandes surfaces, etc.), rien ne bouge.  Une discussion au Parlement est prévue pour cet hiver à ce sujet.  Il ne s’agit pas ici de stigmatiser tel organisme financier, ni même d’interdire tel type de crédit (revolving).  Il s’agit uniquement de proposer la mise en place des mécanismes qui permettent d’éviter que des ménages se retrouvent surendettés, souvent sans que cela soit lié à un manque de revenus.

Quelles mesures prendre ?

1/ Mettre en place le fichier positif.  Aujourd’hui, la France dispose d’un fichier négatif, c’est-à-dire listant les ménages présentant des incidents de paiement.  Le fichier positif, qui a été mis en place avec succès en Belgique (réduction drastique du nombre de surendettés), consiste à tenir un fichier de tous les crédits contractés par les ménages, l’objectif étant que les organismes de financement n’accordent pas de nouveau crédit aux ménages déjà lourdement endettés (seuil à définir : 40% du revenu disponible ?).  Bien sûr, des garde-fous s’imposent pour qu’un tel fichier ne soit pas exploité commercialement (la Belgique a trouvé les parades, inspirons-nous en).

2/ Abaisser le taux de l’usure à 10-12% (taux interbancaire plus 10% ?).  Cela limitera mécaniquement les taux des crédits court-terme, qui atteignent souvent plus de 16% aujourd’hui, et abaissera le niveau de risque que les organismes financiers sont prêts à prendre.

3/ Impliquer le Trésor Public : les amendes ou impôts non-payés finissent par représenter des montants très importants.  Cela aggrave la difficulté des ménages fragiles.  Le Trésor Public accepte souvent un échelonnement du paiement, parfois même l’impose par le biais d’une saisie sur salaire, mais accepte rarement d’effacer les pénalités de retard.  Quand on gagne le SMIC, un paiement de 90 euros représente un gros montant.  Sauf à effectuer des démarches, compliquées quand on travaille, le paiement est exigé en une fois.  Sans doute faut-il prévoir un paiement en 6 fois sans frais pour toutes les amendes.

4/ Limiter la vente couplée produit/crédit et clarifier les engagements des cartes Magasin de fidélité et de paiement.  Aménagement de la maison, loisirs : de nombreux commerces s’appuient sur des mensualités très faibles pour vendre leurs produits.  C’est l’accumulation de ces petits crédits qui souvent crée les conditions du surendettement.  De même, les cartes Magasin sont souvent des crédits revolving déguisés.  Il convient de réfléchir à mieux séparer vente du produit et financement, et à mieux informer les consommateurs des services qu’ils achètent.

En conclusion, quelques pistes simples à mettre en oeuvre existent.  D’autrres pays se sont déjà emparés de ce sujet, avec réussite.  Exhortons nos députés à agir dans le sens de l’intérêt général ! Lutter contre le surendettement, c’est oeuvrer à la cohésion sociale…

Par Simon-Pierre Trezeguet

La façon dont l’État s’adresse à la jeunesse à travers l’École, c’est déjà une partie du message qu’il lui transmet. L’État doit donc toujours prendre garde à ne pas brouiller, voire inverser les valeurs qu’il souhaite défendre.

Ainsi, aller à l’École n’est pas une bonté que les élèves font à la société, mais une chance qui leur est donnée par la République. Elle fut conquise de haute lutte, et toute la société paie très cher pour leur offrir cette chance, puisque l’Éducation nationale est, chaque année, le premier budget de la nation.

Donner le sentiment que les élèves, qui feront à l’École la grâce de bien vouloir être présents en cours, méritent une rémunération, sous quelque forme que ce soit, individuelle ou collective, c’est inverser le sens des valeurs. C’est ne pas les aider à comprendre pourquoi ils doivent, non seulement être présents, mais attentifs et actifs dans leur classe, pour acquérir un savoir qui leur permettra d’assurer, à la fois, leur avenir et celui de la société toute entière. Société qui fait effort pour eux, et à laquelle ils doivent cela.

Pour La Gauche Moderne ces principes devraient rester présents dans toute expérimentation que l’État pourrait être conduit à lancer dans le cadre de la lutte contre l’absentéisme.

La Gauche Moderne,

Mercredi 7 octobre 2009

« L’opposition lilloise, c’est le dernier recours ! »

Christian Decocq a visiblement remis l’opposition lilloise en ordre de marche, direction 2014.

« Les Verts, poussez-vous de là qu’on s’y mette » ! Cela pourrait le credo de l’opposition, emmenée désormais par Christian Decocq. Lequel, de retour aux manettes, est bien décidé à (re) devenir le poil-à-gratter de la politique lilloise. Et la majorité n’a qu’à bien se tenir…

JULIA MÉREAU> julia.mereau@nordeclair.fr

Effacé le style Huyghe. De retour, voici le style Decocq, barbichette en force, et cahier noir en poche. Le leader de l’opposition lilloise a pris une heure, cet été, pour noter à l’encre noire des dossiers lillois sur lesquels il lui faudra, lui et son groupe, monter au créneau. Il cite dans un inventaire à la Prévert : « le tapage nocturne des étudiants de La Catho », « la fac de droit de Moulins qui n’a jamais réussi à redynamiser le quartier », « le Musée des civilisations, où en est-on ? », « l’état de malpropreté du parking de la République », ou encore « y a-t-il une réaffectation possible pour les recettes du Casino ? Et sinon, peut-on à l’amiable en affecter une ? »… En fait, c’est comme si avec Sébastien Huyghe, l’opposition lilloise venait de passer une année blanche et qu’elle ne démarrait son mandat que maintenant. Sans conteste, Christian Decocq is back. Et avec lui l’opposition, n’en déplaise aux Verts. « De toutes les façons, on est plus verts que les Verts », sourit-t-il, en martelant : « l’opposition, c’est le dernier recours aux droits lillois. Nous sommes la médiatrice des droits lillois ! » Passons sa démonstration sur l’histoire de la droite locale qui toujours l’a loupé de peu à Lille, Christian Decocq est d’autant plus en forme que tout lui paraît favorable aujourd’hui. Il a avec lui les forces nécessaires, argumente-t-il : « La Gauche Moderne avec Brigitte Mauroy, la droite gaulliste que je représente, le Nouveau Centre avec Thierry Pauchet, la tradition radicale avec Tokia Saïfi et des personnalités de la société civile comme Pascal Labbé et Dominique Cattelin ». Pour lui, c’est indéniable, c’est la force Sarkozy qui est avec lui, cette fameuse « politique d’ouverture ». « Moi, je vais m’appuyer sur cette richesse, cette nouvelle donne sans précédent dans l’histoire locale ». En bonus, d’ici 2014, il pourrait même bénéficier du contexte : « la réforme institutionnelle en 2014, si elle a lieu, permettra une élection au suffrage direct du conseiller territorial, du conseiller municipal et communautaire ». Rajoutez à cela une adversaire affaiblie : « Martine Aubry sera désignée par son parti pour les Présidentielles après de multiples turpitudes dans lesquelles elle sera elle-même déchirée, pronostique-t-il, Mais elle ira… Mais elle sera battue, et donc affaiblie sur le plan local. Elle paiera alors son mode de gouvernance, – Daubresse l’a dit-, davantage fondé sur le débat politique que sur le consensus ».

Reste plus qu’à. Christian Decocq a visiblement remis l’opposition lilloise en ordre de marche, a fait sa feuille de route, va relancer les Clubs de la Déesse, ira chaque mois faire des visites de quartier, et va créer un nouveau site internet… Oublié Sébastien Huyghe, Christian Decocq is back.

« JE NE ME PLACE PAS SUR LE PLAN DE LA GESTICULATION ! »

« Le style Decocq, c’est les dossiers de fonds, je ne me place pas sur le plan de la gesticulation », tranche l’intéressé sans citer de nom. On l’aura compris, l’année Huyghe est à effacer des compteurs. On repart à zéro, dossiers à l’appui. Une agence de développement économique. C’est une idée force qui lui tient à coeur depuis longtemps : installer à Lille une Agence de développement économique, capable de réunir les décideurs économiques et politiques. « Avec des patrons capables d’injecter de l’emploi dans la ville de façon directe ». Un référendum sur le travail du dimanche. Hors de question qu’à Lille, le travail le dimanche soit rendu impossible parce que Martine Aubry s’y oppose de « façon idéologique ». « Nous allons réclamer un débat en conseil municipal et si elle accepte, j’irai plus loin en demandant un référendum local ! ». Économie verte. Ras-le-bol des symboles des Verts, « nos amis Verts sont des poètes », targue Christian Decocq. « Il faut aller plus loin : aller chercher les partenaires industriels pour faire à grande échelle de l’isolation thermique et du photovoltaïque (depuis 2001, il n’y a que 1150 m² de photovoltaïque, c’est peanuts !) et créer des emplois. » Idem pour la piétonnisation de la Grand’place, l’opposition veut un plan de contournement, des navettes et des parkings îlots. « Les barrières Vauban l’été, ça va bien, ça ne sert à rien. Il n’y a même pas un palmier pour décorer ! » Perso, Christian Decocq avoue qu’il serait même pour un péage urbain… Démocratie locale. Un conseil communal de concertation présidé par le maire, l’opposition n’en veut plus. «  Je veux aller le saisir sur des dossiers qui nous tiennent à coeur, et s’il le faut, j’irai directement interpeller Michel Falise sur l’indépendance de cette instance », prévient Christian Decocq. JU.M.

Un produit toxique retiré des cantines ?

En mars 2009, la conseillère municipale d’opposition Brigitte Mauroy demandait le retrait immédiat d’un produit dégraissant et désinfectant utilisé pour le nettoyage dans les cantines scolaires.

Le Suma Bac D 10, qui provoque des maladies de peau, vient enfin d’être supprimé.

LAURIE MONIEZ > laurie.moniez@nordeclair.fr

Alors que la Ville vient d’annoncer le retrait des biberons contenant du Bisphénol A dans les crèches et haltes-garderies (lire notre précédente édition), un autre composé chimique utilisé dans les cantines va être supprimé.

Plusieurs agents de la ville qui ont utilisé un dégraissant désinfectant bactéricide pour le nettoyage de la vaisselle dans les cantines (le Suma Bac D 10), souffriraient de problèmes dermatologiques. C’est lors du conseil municipal du 23 mars 2009 que la conseillère municipale d’opposition Brigitte Mauroy avait tiré la sonnette d’alarme. Saisie par plusieurs agents de la Ville, elle expliquait alors au maire que ce produit provoquait des « lésions cutanées avec des dermatoses qui se sont surinfectées ». Au final : dix arrêts de travail et la reconnaissance de deux maladies professionnelles pour allergie chimique. En sa qualité de médecin et d’élue, la représentante de la Gauche Moderne demandait tout simplement le « retrait immédiat » du Suma Bac D 10 au nom du principe de précaution. « Mon but, c’était qu’on retire ce produit, nous confie-t-elle. Pas d’en faire une histoire ». Mais voilà, plus de six mois après cette intervention en conseil municipal, Brigitte Mauroy déplorait il y a quelques jours encore la lenteur dans le retrait du produit toujours utilisé cette semaine dans deux cantines lilloises.

Six mois de tests  Pourquoi ne pas avoir supprimé le produit dès le mois de mars ? Martine Aubry, dans un courrier adressé à Brigitte Mauroy le 27 mars, expliquait que « depuis plusieurs mois, les services municipaux recherch(ai)ent une solution satisfaisante, permettant de répondre aux exigences vétérinaires en matière de désinfection tout en apportant davantage de sécurité dans l’usage de produit ». Un système de nettoyage à la vapeur a ainsi été testé sans succès au restaurant scolaire Paul Bert. Parallèlement, des produits écologiques ont été testés d’abord aux restaurants scolaires Diderot et Jouhaux puis dans sept autres cantines. « Les tests ont eu lieu au printemps et cet été, explique Marielle Rengot, conseillère déléguée à la santé et à la restauration scolaire. Ça a donné lieu à la satisfaction en matière d’efficacité sanitaire, d’efficacité du nettoyage et d’utilisation pour les agents ».

Un nouveau produit « vert » C’est donc le DDP 35 (Détergent Désinfectant Polyvalent), produit issu de la chimie verte, qui va remplacer le Suma Bac D 10. Depuis le 14 septembre, des fournisseurs de ce produit vert lancent des sessions de formation auprès des personnels utilisateurs. Marielle Rengot reconnaît qu’il y a pu y avoir des « soucis de dosage » conduisant à des « sols collants » avec ce nouveau nettoyant utilisé pour les sols et la vaisselle. Le Comité d’hygiène et de sécurité annonce une « évaluation de la satisfaction des personnels utilisateurs du DDP 35 vers la mi-octobre ». Le nouveau produit va-t-il éviter tout risque d’allergie ? « C’est un produit végétal, souligne l’élue. On n’a pas de doute ». De son côté, la CGT émet des réserves et évoque déjà des cas possibles d’allergie… À quand le retour du simple vinaigre blanc pour faire briller les cantines… ?

BRIGITTE MAUROY : « POUR MOI, LA SÉCURITÉ A ÉTÉ MISE EN JEU »

D’un côté, l’équipe municipale émet des doutes sur les causes des allergies. De l’autre, des salariés assurent être touchés par le Suma Bac D10. Au milieu, une élue ne comprend pas que le principe de précaution n’ait pas été appliqué. «Ç a pique, ça gratte, ça brûle ». Ses mains sont en phase de guérison mais cet agent municipal traité par une pommade à la cortisone, est toujours en arrêt maladie. Souffrant d’une dermite eczématiforme depuis janvier 2008, elle confirme, certificat médical du CHR de Lille à l’appui, que ses épisodes réguliers d’éruption cutanée sont liés à l’utilisation du Suma Bac D10. De son côté, l’élue à la santé, Marielle Rengot, explique : « nous avons fait retirer le Suma Bac D10 suite aux doutes liés autour des allergies d’un agent mais l’on ne peut pas dire aujourd’hui avec certitude que ce soit lié à ce produit ». De son côté, la CGT évoque plusieurs cas d’eczéma liés au Suma Bac D10, notamment parmi les contrats précaires. Brigitte Mauroy est allée jusqu’à interroger l’Afssa qui répond que la prudence est de mise et que son utilisation requiert de « porter des gants appropriés et un appareil de protection des yeux et du visage ». Mais dans un courrier, le maire évoque que « le protocole d’utilisation n’est pas toujours scrupuleusement respecté ce qui peut expliquer les problèmes d’allergies ». Au final, on s’interroge. Pourquoi ne pas avoir fait jouer le principe de précaution en retirant immédiatement le produit ? « Pour moi, la sécurité a été mise en jeu », estime Brigitte Mauroy. L.MO.